Plagiats de fanarts à la Japan Expo
- Samedi 9 juillet 2011
- Publie dansanime . Fanart . manga
- ParSmog ShadowSeth
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La Japan expo s’étant achevée le week-en dernier, le net s’est vu envahir de divers blian à son encontre qui montrant le loot du propriétaire du blog, qui affichant leur satisfaction de l’édition de cette année, qui émettant ses critiques plus ou moins acides… Globalement, l’évènement reste encore bien perçu et fait des émules.
Sauf pour une malheureuse fanartiste qui a découvert avec amertume qu’un stand de vente de goodies de la Japan Expo vendait des posters d’une de ses illustrations, sans lui avoir demandé quoique ce soit bien évidemment. Elle fait part de sa mésaventure sur son compte deviantart. Comme elle s’exprime en anglais, je fais un résumé rapide pour les anglophobes.
L’histoire commence lorsque deux de ses connaissances, également artistes, repèrent l’une de ses illustrations vendue sous forme de posters sur l’un des stands d’AniPopGam. L’illustratrice s’étonne de l’apprendre et se demande par quel moyen ils ont réussi à obtenir une version en haute résolution de son image, sachant qu’a part sur le net où elle la diffuse en résolution inférieure, la seule fois où elle avait diffusé des versions hautes résolution était à Japan Expo de 2009, au cours de laquelle elle avait vendu 4 exemplaires imprimés en A3 sans watermark. Elle pense qu’ils ont réussi à récupérer un exemplaire par elle ne sait quel miracle, et l’on copié pour vendre leurs posters.
Elle constate ensuite que d’autres illustrateurs amateurs sont également touchés, dont celle-ci qui a également fait un billet à ce sujet sur son blog deviantart qui a vu une de ses illustrations vendue sous forme de store en tissu sur le stand de MangaX. D’ailleurs, une fois renseignement pris, il s’avère que le poster contrefait viens également de MangaX, et les vendeurs du stand AniPopGam disent ne rien savoir à son sujet. Et une intervention auprès du personnel de la Japan Expo s’avèrera tout aussi vaine, puisqu’ils déclareront ne rien pouvoir y faire. Et l’illustratrice, qui répond au pseudo de Kaoru-chan, de s’étonner d’une pareille réponse, pointant les messages en faveur de la lute contre les contrefaçons qu’elle avait pu voir lors des éditions de la JE où elle était présente.
Elle fini son post en évoquant une poursuite judiciaire qu’elle ne pourrai pas se permettre faute de moyens et estime également que tenter de faire pression sur la Japan Expo ne mènera nulle part. Elle demande conseil à son lectorat, pour savoir s’il existe un moyen incontestable de prouver qu’elle est bien l’auteure originale de ce dessin.
Ici s’arrête la pensée de l’illustratrice et commence mon constat. C’est déjà un triste constat réaliste de sa part que de considérer que la SEFA, la société derrière la Japan Expo, bougera le petit doigt pour cette affaire, ce pour deux raisons.
La première, c’est la politique d’ambiguïté qui est menée par la SEFA à propos des contrefaçons: d’un côté leurs services de communication annoncent régulièrement qu’ils lutent contre la contrefaçon au sein de leurs évènements, mais de l’autre, il suffit pour un œil avertit de se rendre sur place afin de constater que malgré ces belles paroles, les stands « HK » (pour Hong Kong, la plupart des contrefaçons de japanime venant à priori de là-bas) pullulent à chaque nouvelle édition de la JE, au point que Raton-Laveur et Arez se sont décidés depuis quelques années à sortir une carte de la Japan Expo triant le bon grain de l’ivraie, indiquant en rouge les stands de contrefaçons ou de sociétés et organisations peu recommandables. Et surprise, les stands où ont été trouvés ces copies de fanarts sont marqués en rouge sur la carte de cette année. Et pour cause: AniPopGam n’est qu’une filiale de MangaX qui eux-même sont des transfuges des trop connus magasins parisiens Konci, réputés pour leurs contrefaçons de japanime vendues par cargos entiers, et très bien connus des services de la douane française à l’époque pour cause de descentes régulières dans leurs locaux. Les magasins Konci ont fermé après le cas de contrefaçon de trop, mais ont ensuite rouvert sous un nouveau nom qui est celui de MangaX.
On pourrai penser qu’avec une réputation de voleurs pareille au sein des connaisseurs, la SEFA aurai au moins pu évincer MangaX et ses sous-fifres, mais d’après eux ce n’est pas possible. La réponse qui m’est parvenue à propos de la contrefaçon, c’est qu’ils ne peuvent pas y faire grand chose: refuser certains stands équivaudrait à un refus de vente et ils pourraient se faire attaquer en justice pour ces motifs, et signaler la contrefaçon une fois l’évènement lancé les exposerait au risque que les douanes ordonnent la fermeture immédiate de l’évènement et non pas seulement du stand concerné. Même si la SEFA n’est pas vraiment exemplaire, on pourra difficilement leur reprocher de vouloir éviter de risquer la fermeture impromptue de leur principal gagne-pain. En revanche, l’excuse du refus de vente, si juridiquement valable, ne tiens pas deux secondes face à la réalité: je vois bien le chinois de chez MangaX se pointer chez le juge et attirer l’attention des services judiciaires sur lui avec le passif de Konci auprès des douanes XD. Ils pourraient obtenir gain de cause en premier lieu, mais ça serai une victoire à la Pyrrhus car la SEFA profiterai de la moindre occasion pour les dénoncer. Bref, lorsque que l’on est pas très propre sur soi-même, aller se frotter aux services judiciaires est en général une mauvaise idée, et ces boutiques de HK sont suffisamment intelligentes pour le comprendre; as-t-on déjà entendu parler d’une plainte de leur part lorsqu’ils se sont vu refusés l’entrée de l’Epitanime jusqu’à cette année?
Mais à priori, la SEFA préfèrerai fermer les yeux à sujet, la part de revenus liée à ces stands n’y étant sans doute pas étrangère… Capitalisme, oh!

Un autre fanart copié, qui est une illustration de Qinni: http://qinni.deviantart.com/art/Black-Rock-Shooter-164615253
La seconde raison pour laquelle la Japan Expo ne fera rien, c’est que cette demoiselle a visiblement oublié qu’elle était, aux yeux de la loi, au même niveau que le vendeur de HK qu’elle dénonce. Hé oui, les fanarts sont des copies d’œuvres ayant déjà un auteur original qui n’a, dans l’ultra majorité des cas, pas été consulté en vue de l’obtention d’une autorisation pour les produire. Les fanartistes sont donc judiciairement parlant des contrefacteurs. Partant de ce constat, peut-t-on reprocher à une organisation quelconque d’ignorer ces plaintes? Ça revient à ce qu’un petit voleur à la sauvette aille se plaindre au commissariat que le mafieux du coin lui ai piqué le produit de ses rapines… Alors quand je vois cette kaoru-chan parler de poursuite judiciaire, j’ai envie de la ramener à la raison en lui rappelant, ainsi qu’a tous les autres fans qui produisent et vendent des produits dérivés amateurs, qu’ils n’ont techniquement aucun droit sur leurs propres fanarts. C’est injuste? Oui, car même s’ils empruntent un personnage ou une licence soumise aux droits d’auteurs, la plupart s’efforcent d’apporter leur touche personnelle, le plus souvent sous la forme de leur style de dessin, dans le cas des fanarts. Mais au regard des lois actuelles concernant la propriété intellectuelle, les fanarts sont des contrefaçons, point final. Et c’est le même tarif pour les doujins, les fanfictions, les badges, les éléments de décor d’un site web…
Le petit monde de la production amateur dans le milieu de la japanime n’existe que par la bienveillance des ayant-droits japonais, qui tolèrent ces activités tant qu’elles ne se mettent pas à générer des profits importants. De cette manière, les fans peuvent assouvir leur passion et les ayant droit bénéficient d’une visibilité accrue de leurs licences sans débourser un sou. C’est du gagnant-gagnant, mais il faut bien prendre conscience que ce sont les ayant-droit qui restent seuls maîtres du jeu, pouvant éliminer un « fanproducteur » un peu trop ambitieux d’un simple dépôt de plainte. Le monde des doujins en a particulièrement conscience et se plie à ces règles implicites sans broncher.
De fait, ces fans ne disposent d’aucune base solide pour défendre leur travail, il est donc très peu probable qu’une quelconque entité légitime veuille bien les écouter. Le seul cas de figure où ils pourraient obtenir gain de cause dans le droit français, c’est si jamais leurs dessins sont des caricatures ou des parodies. Là, ils sont auteurs de plein droit, quel que soit le support d’origine, puisque ces formes d’expression visent à détourner à des fins de critiques. Mais ce n’est visiblement pas le cas ici.
La question qui se pose à présent, c’est que peut-on bien faire dans cette situation? Dans un premier lieu, je pense qu’il serai préférable pour les fanartistes de mettre de côté le fait que ce soit « leur » œuvre qui ait été copiée, pour ensuite aller remettre l’affaire directement dans les mains des ayant-droits en leur signalant le problème, le gros soucis résidant dans le moyen de les contacter. Dans les cas qui nous préoccupent, nous avons peut-être un peu de chance, puisqu’il s’agit de fanarts Black Rock Shooter. La société qui gère les droits de cette licence est le fabriquant de figurines Good Smile Company, et il se trouve que le PDG de cette société a accordé deux interviews à FigureManiax, communauté francophone de collectionneurs de figurines de japanime. Il n’est donc pas interdit de penser que FigureManiax dispose des contacts pour faire remonter ce constat de contrefaçon à la Good Smile Company, qui décidera alors de la suite des évènements. Dans le meilleur des cas, ils feront pression sur la SEFA qui risque de se montrer beaucoup plus attentive qu’envers un simple fanartiste.
Mais cette solution reste bancale et à la merci de la bonne volonté des différents intervenants.
A plus long terme, je pense qu’au moins une partie de la solution réside dans la modification des lois sur la propriété intellectuelle afin d’y inclure ces « auteurs secondaires » que sont les divers producteurs amateurs autours d’un univers particulier, mais c’est une tâche de longue haleine et pour laquelle je ne pense pas que les otaku soient prêts; c’est plus quelque chose qui convient aux cyber-militant plaidant des causes politiques en ce sens, et ce genre de thématiques n’est pas des plus populaires au seins des blogosphères aussi bien francophone qu’anglophone, qui continuent d’accepter la vision traditionnelle des droits d’auteurs malgré le fait que nos passions reposent largement pour une bonne partie sur des pratiques interdites par ces mêmes droits d’auteurs.

le mieux pour les « fanartistes » c’est de faire des fanarts uniquement pour se créer une petite notoriété et ensuite se démarquer en produisant des oeuvres personnelles, mais c’est moins vendeur…
Vendeur ou pas, l’artiste n’avait pas l’attention de vendre ses œuvres et voilà des mafieux qi se font du fric sur son dos :/
« Le seul cas de figure où ils pourraient obtenir gain de cause dans le droit français, c’est si jamais leurs dessins sont des caricatures ou des parodies. Là, ils sont auteurs de plein droit, quel que soit le support d’origine, puisque ces formes d’expression visent à détourner à des fins de critiques. Mais ce n’est visiblement pas le cas ici. »
Et encore, et encore…
Avec un bon avocat en face et un harcèlement quasi-quotidien, on peu réussir à faire interdire une œuvre totalement parodique/satirique.
Ceux qui ont fait des fanzine de BD franco-belge en savent quelque-chose… (tintin, schtroumpfs,…)
Tiens MangaX on est allés les voir pour vérfiier avec raton et ils étaient effectivement bien douteux…
Sinon c’est vraiment dommage pour elle, mais ça ne m’étonne pas : après tout la grande majorité des « posters » contrefaits proviennent de fanarts, là il se trouve que c’est quelqu’un que l’on connaît pour une fois…
MAJ: Les auteurs, contactés par l’intermédiaire de Sedeto, ne souhaitent pas mêler la Good Smile à cette histoire et préfèrent tenter une action auprès de la JE. Humble avis personnel: ils ne sont pas sortis de l’auberge…
Dans votre article, vous assimilez les fanartistes a des contrefacteurs de fait.
Je pense que vous faites une erreur, dans la mesure ou ils ne génèrent pas de profit (dans le cas contraire on peut en reparler)de leurs dessins publiés par plaisir sur DeviantArt.
Un peu comme si le vieux du village voyait des gugusses vendre les bonshommes de bois qu’il sculpte pour ses gosses. Il y a de quoi se sentir chagriné tout de même, sans forcement qu’il y aie une intention vénale sous-jacente.
Qu’en pensez vous ?
@ADN san
Les fansubers non plus ne font aucun profit de leurs activités, du moins pour ceux qui n’ont pas de pubs sur leurs sites. Est-ce que cela ne fait pas pour autant d’eux des contrefacteurs? Je ne pense pas.
Concernant les fanartistes, je rappelle que je ne fais qu’évoquer la vision de la loi les concernant qui reste la même, profit ou non. L’acte de contrefaçon n’est pas défini par une relation commerciale (il n’y a qu’a voir le foin que nous font les majors de la musiques pour la distribution gratuites de leurs œuvres via les réseaux pirates).
Moralement parlant, il est effectivement difficile de leur reprocher quoique ce soit dans la mesure où ils n’exploitent pas l’œuvre à leur propre bénéfice (et encore, je ne suis pas contre le fait qu’ils en tirent un profit, mais là encore, la loi a son mot à dire). Mais malheureusement, la morale n’a pas son mot à dire au niveau légal.
Encore une fois, je ne fais qu’avancer la situation d’un point de vue purement légal, qui est trop souvent oubliée par les otaku car bénéficiant de la « bienveillance » des ayant-droits japonais qui perçoivent ces activités d’un bon œil (mais n’hésitent pas à taper quand ils estiment que ça va à l’encontre de leurs intérêts). C’est injuste? Je suis le premier à le penser, car quand je vois le travail de certains fanartistes… Il y en a qui mériteraient clairement de vivre de leurs illustrations.
@Smog ShadowSeth
On va dire qu’annoncer publiquement qu’on ne peut pas se donner les moyens de poursuites en justice, ça aide pas à crédibiliser la menace potentielle qu’on représenterai. (d’autant plus qu’on annonce aussi qu’on ne compte pas se retirer l’épée de Damoclès qui pèse sur nous-même)
La fin est évidente, les organisateurs vont leur ressortir ce qu’ils leur ont déjà dit : « oh désolé, mais vous savez, on n’y peut rien » et MangaX sera de retour l’année prochaine.
@ADN san
« Dans votre article, vous assimilez les fanartistes a des contrefacteurs de fait. »
La loi française dispose qu’ « est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une oeuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi. »
Les fanarts étant des œuvres composites réalisées sans accord de l’auteur originel, sauf rarissimes exceptions, les dispositions du CPI s’appliquent donc évidemment (y compris l’article L122-5 concernant les exceptions).
« dans la mesure ou ils ne génèrent pas de profit »
Je ne sais pas dans quel pays vous habitez (il me semble que la législation espagnole correspondait il y a peu à ce que vous décrivez — je crois qu’il y a eu un projet de loi à ce propos depuis, mais je ne sais pas quel impact il a eu —), mais en France, on ne peut échapper à des poursuites pénales sur ce fondement.
Dans ce cas c’est moi qui suis dans l’erreur.
Cette naïveté et cette candeur d’honnête créature qui ne pense pas à mal me jouera des tours.
De toutes façons il y a aussi un droit au pastiche et à la caricature qui fait que le fanart est toléré à condition qu’il ne soit pas exploité commercialement. Après, la tolérance varie d’un ayant-droit à l’autre…